Politique de confidentialité

SILEMA (EURL), responsable des sites structureweb.fr et structure-hub.fr, s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

• Identité : SILEMA (EURL)
• SIRET : 90123765100012
• Adresse : ZA de Fontgrave, 26740 Montboucher-sur-Jabron, France
• Email : [email protected]

• Formulaire de contact : nom, email, téléphone (optionnel), message — pour répondre à vos demandes de devis.
• Données de navigation : adresse IP, navigateur, pages visitées — via cookies analytiques, sous réserve de votre consentement.
• Structure Hub : données de compte et d'organisation, nécessaires à la fourniture du service.

• Formulaire de contact : consentement (art. 6.1.a du RGPD).
• Cookies analytiques : consentement explicite via le bandeau cookies.
• Structure Hub : exécution du contrat (art. 6.1.b du RGPD).

• Données de contact : 3 ans à compter du dernier contact.
• Données clients : durée de la relation contractuelle + 5 ans (obligations légales).
• Cookies : 13 mois maximum.
• Contenu des e-mails envoyés depuis le Hub : 12 mois. Au-delà, seule la trace de l'envoi subsiste — date, destinataire, objet, résultat — et le corps du message est effacé automatiquement.

Vos données sont traitées par SILEMA et ne sont jamais vendues. Elles sont hébergées en France, sur un serveur dédié IONOS SARL (7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines).

Les sous-traitants susceptibles de traiter une donnée personnelle pour notre compte sont les suivants, et il n'y en a pas d'autres :

• IONOS SARL (France) — hébergement du site et de Structure Hub.
• Cloudflare — protection et diffusion du site. Chaque requête faite à cette page transite par lui. Les données sont traitées dans ses centres européens ; la société est américaine.
• Google Ireland Limited — envoi de nos e-mails transactionnels (confirmation, réinitialisation de mot de passe, notifications, lettre d'information de Structure Hub) depuis notre compte Gmail professionnel. Reçoit l'adresse du destinataire et le contenu du message. Sous-traitant depuis le 19 août 2026.
• Resend Inc. — envoi de nos e-mails transactionnels en secours, lorsque l'envoi par Google échoue. Reçoit alors l'adresse du destinataire et le contenu du message. Société américaine.
• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) — encaissement des abonnements à Structure Hub. Reçoit l'identité et les coordonnées de facturation du souscripteur. Aucune donnée de carte bancaire ne transite ni ne réside chez nous : elle est saisie chez Stripe et nous ne la voyons jamais.
• Notre plateforme de facturation électronique — transmission de nos factures à l'administration, comme la loi l'imposera. Reçoit l'identité et l'adresse de facturation de nos clients professionnels, jamais celles de leurs propres acheteurs.
• Google Ireland Ltd (Google Analytics 4, Google Tag Manager) — uniquement si vous acceptez les cookies analytiques. Si vous les refusez, ou tant que vous n'avez pas répondu, aucun script Google n'est chargé et rien ne lui est transmis.
• Le cas échéant, l'hébergeur du site de nos clients, pour les contenus qui leur appartiennent.

Chacun est encadré par un contrat conforme à l'article 28 du RGPD.

Transferts hors Union européenne. Vos données de compte et vos données commerciales restent hébergées en France. Deux cas font exception, et les voici sans détour :

• Les e-mails que nous vous envoyons transitent par Resend, société américaine. Cela concerne votre adresse e-mail et le contenu du message.
• Vos données de navigation, si — et seulement si — vous acceptez les cookies analytiques : elles sont alors susceptibles d'être consultées par Google aux États-Unis. Les refuser suffit à l'empêcher, et le refus n'enlève rien au fonctionnement du site.

Ces transferts reposent sur le cadre de protection des données UE–États-Unis et sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour les exercer : [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

Les cookies essentiels sont nécessaires au fonctionnement du site et ne demandent pas votre consentement. Ce site en dépose deux, et il n'y en a pas d'autres :

• __Host-authjs.csrf-token — protège le formulaire de connexion contre une soumission forgée depuis un autre site. Il ne contient aucune donnée sur vous.
• __Secure-authjs.callback-url — mémorise la page vers laquelle vous ramener après une connexion.

Votre choix sur les cookies analytiques n'est pas conservé dans un cookie, mais dans le stockage local de votre navigateur, sous le nom structureweb-consent. Il ne voyage jamais vers nos serveurs et reste lisible par ce seul site.

Les cookies analytiques (Google Analytics 4 via Google Tag Manager) ne sont déposés qu'après votre consentement explicite. Tant que vous n'avez pas accepté, aucun script Google n'est chargé — pas seulement inactif : absent de la page.

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le bouton « Gérer les cookies » en pied de page. Les refuser n'enlève rien au fonctionnement du site.

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement SSL/TLS, hébergement sécurisé et accès restreint aux données.

Vos données ne sont transmises à aucun service d'intelligence artificielle et ne servent à entraîner aucun modèle. Structure Hub n'appelle aucun système d'IA : ses e-mails automatiques sont des modèles rédigés à l'avance et ses automatismes sont des règles de dates.

Nous ne réalisons aucun profilage : pas de notation, pas de score, pas de prédiction de comportement, pas de tri automatique de personnes.

Deux traitements se déclenchent sans intervention humaine : le passage d'un compte en accès restreint à l'issue de la période d'essai sans abonnement actif, et l'annulation d'une commande réglée par carte dont le paiement n'est pas confirmé sous 48 heures. Ce sont des règles contractuelles fixes, identiques pour tous, sans appréciation de votre situation personnelle. Elles ne constituent donc pas une décision automatisée au sens de l'article 22 du RGPD.

Vous pouvez néanmoins, à tout moment et sans motif, demander qu'une personne réexamine l'une de ces décisions, en écrivant à [email protected]. Le détail de nos usages de l'IA figure dans notre charte d'utilisation de l'intelligence artificielle.